Processus d’homologation

Oui, c’est aussi possible. Il peut arriver que les familles de parents proches aient perdu contact depuis un certain temps pour diverses raisons et que les générations suivantes l’ignorent ou ne s’en souviennent pas. En ce cas, nous nous appuyons sur nos recherches pour démontrer comment les familles et les proches sont liés.

Selon les juridictions respectives des pays, la loi indique auprès de qui et de combien une personne peut hériter. La loi vous donne droit à une part de la succession non testamentaire s’il est avéré que vous êtes l’un des plus proches parents vivants du défunt.

Family Tree Ltd. collabore avec toutes les principales sociétés de recherche d’héritiers aux États-Unis et en Europe. Lorsque nos partenaires commencent à étudier un cas spécifique et que leur recherche mène en Europe, en ex Union soviétique, etc., nous les assistons dans leur recherche et toutes les procédures ultérieures.

Afin de nous protéger et de protéger notre travail, nous ne pouvons pas divulguer tous les détails de l’affaire tant que nous n’avons pas signé un accord avec nos clients.

Family Tree Ltd. est l’une des principales sociétés d’homologation et de recherche d’héritiers en Europe avec une expérience de plus de 30 ans. Au fil des ans, nous avons aidé des centaines de personnes à récupérer leurs biens et elles nous ont généreusement fourni des recommandations et des témoignages. Nous vous encourageons à parcourir les témoignages, à entrer en contact avec nos anciens clients et à demander une référence si vous le souhaitez.

Le délai varie d’une affaire à l’autre. Cela dépend également de divers facteurs tels que la juridiction respective des pays, la disponibilité des documents de preuve, etc. Du début à la fin, ce type de procédure prend généralement entre un an et demi et deux ans.

Votre part sera déterminée par les lois en vigueur et le tribunal. Au tout début de la procédure d’homologation, la valeur exacte de la propriété peut être inconnue. La propriété doit être évaluée et estimée, et les éventuels crédits et dettes (le cas échéant) doivent être déduits. Ceci est généralement géré par le tribunal et les parties nommées par le tribunal. Le montant de la part à laquelle vous avez droit dépend du degré de parenté et du nombre d’héritiers ayant droit à la même propriété. Une fois la procédure judiciaire terminée, le tribunal répartit la propriété et c’est à ce moment-là que vous recevez votre héritage.

Non. Habituellement, le tribunal distribue la succession après que toutes les dettes aient été payées.

Que se passe-t-il avec les biens personnels du testateur ? La propriété est un ensemble d’actifs dans lequel sont inclus à la fois des biens immobiliers et des biens meubles. En outre, cela peut inclure des créances, des dettes, des droits de propriété (par exemple, des droits d’auteur). Il n’appartient pas à la propriété, mais sauf indication contraire, l’héritier peut réclamer le retour (par exemple, assurance, fonds de retraite, etc.). Les biens privés du défunt sont remis à l’héritier dans le cadre de la procédure d’homologation. Il s’agit simplement d’une constatation selon laquelle, avec le décès du défunt, la propriété de l’héritage a été transférée à l’héritier. Dans certaines situations, le bien immobilier peut être vendu pendant le processus d’homologation afin de préserver sa valeur de marché à ce moment donné. Cependant, si le bien immobilier n’est pas encore vendu et que les héritiers souhaitent le vendre, Family Tree Ltd. assistera à la vente du bien immobilier.